Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Les 3 VIGNERONS
SAS HUILES CAUVIN, SAS

Numéro de dépôt :
3235423
Date de dépôt :
01/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2023
Les 3 VIGNERONS de HUILES CAUVIN

Présentation de la marque Les 3 VIGNERONS

Déposée le 1 juillet 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HUILES CAUVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les 3 VIGNERONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-33 du 14 août 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HUILES CAUVIN domicilié(e) 2350 ROUTE DE SAINT GILLES - 30000 - NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 587 492 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS HUILES CAUVIN domicilié(e) 2350 ROUTE DE ST GILLES - 30000 - NIMES - France.

La marque Les 3 VIGNERONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3235423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Les 3 VIGNERONS est expirée depuis le 1 juillet 2023.

HUILES CAUVIN a également déposé les autres marques suivantes : OLIVEO , PRIMA


SAS HUILES CAUVIN, SAS - 2350 ROUTE DE SAINT GILLES - 30000 - NIMES - France - SIREN 332587492


SAS HUILES CAUVIN - 2350 ROUTE DE ST GILLES - 30000 - NIMES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-50

Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33

Inscription le 30 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°507202 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-30

Renouvellement sans limitation le 4 février 2013 n°2520821 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-02-04

Huiles et graisses végétales comestibles.